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Brevet européen · EP3530611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530611
Numéro de demande
EP19275015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
3 janv. 2024
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 7/00 (2006.01)
G01C 19/5783 (2012.01)
G01C 21/16 (2006.01)
G01P 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201802986 23.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  2. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

DURSTON, Michael Terence

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

TOWNSEND, Kevin

Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.