POLYETHERMODIFIZIERTE SILIKONZUSAMMENSETZUNG, TENSID, SCHAUMSTABILISATOR, POLYURETHANSCHAUMBILDENDE ZUSAMMENSETZUNG UND KOSMETISCHE ZUBEREITUNG MIT DER BESAGTEN ZUSAMMENSETZUNG UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG DER BESAGTEN ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3530703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530703
- Numéro de demande
- EP17861339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08L 83/12 (2006.01)A61K 8/894 (2006.01)A61Q 1/00 (2006.01)C08G 18/00 (2006.01)C08K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016204536 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036428 06.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074257 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
PHAN Son Thanh
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
TAMURA Seiki
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
INAGAKI Hiroyuki
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
MORIKAWA Ikutaro
Ichihara-shi Chiba 299-0108, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.