HOLZBAUELEMENT
Brevet européen · EP3530829 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530829
- Numéro de demande
- EP17863161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/26 (2006.01)E04B 1/10 (2006.01)E04H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016204719 18.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037593 17.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074488 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 18 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
ADACHI, Hiroyuki
Yamagata-shi, Yamagata 990-2473, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.