FENSTER ODER TÜR MIT EINEM BESCHLAG
Brevet européen · EP3530852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530852
- Numéro de demande
- EP19157152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/526 (2006.01)E05C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018000955 U 22.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
NASSAR, Ali
57072 Siegen, DE
GEBHARDT, Jens
57258 Freudenberg, DE
WEBER, Heinz Georg
57234 Wilnsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.