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Brevet européen · EP3530901 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530901
- Numéro de demande
- EP19157139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2019
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F01P 5/10 (2006.01)F01P 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018104105 23.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
38440 Wolfsburg, DE
Inventeur
KIEL, Marco
39116 Magdeburg, DE
DROSSEL, Marco
39649 Mieste, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.