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Brevet européen · EP3530952 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530952
- Numéro de demande
- EP17861978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)F04B 37/16 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016207396 21.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/035473 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/074191 26.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
SUN, Yanbin
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
SAEGUSA, Kengo
Yachiyo-shi Chiba 276-8523, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.