POMPE A DOIGT

Brevet européen · EP3530960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530960
Numéro de demande
EP19158280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
16 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 7/04 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
Priorité
FR 1870195 22.02.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  6. 7 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.04.2022

  7. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

JAGER, Christoph

67229 Gerolsheim, DE

PETIT, Nicolas

59190 Hazebrouck, FR

KAMINSKI, Mateusz

59120 Loos, FR

GONZALEZ, Stéphanie

59120 Loos, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.