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Brevet européen · EP3530977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3530977
- Numéro de demande
- EP18870146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 9/04 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 1/373 (2006.01)F16F 13/00 (2006.01)F16F 15/02 (2006.01)F16F 15/023 (2006.01)F16F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 201711027104 27.10.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2018/098206 02.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/080576 02.05.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
DUAN, Guoqi
Hunan 412007, CN
NONG, Duomin
Hunan 412007, CN
CHEN, Canhui
Hunan 412007, CN
LONG, Yaokun
Hunan 412007, CN
ZHOU, Jun
Hunan 412007, CN
YE, Te
Hunan 412007, CN
CHEN, Qinghua
Hunan 412007, CN
CHENG, Haitao
Hunan 412007, CN
CHEN, Qiang
Hunan 412007, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.