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Brevet européen · EP3531054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3531054
- Numéro de demande
- EP19158948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2019
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 13 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 15/04 (2006.01)F28D 15/02 (2006.01)F28F 3/08 (2006.01)F28F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018033585 27.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
KURASHIMA, Nobuyuki
Nagano-shi, Nagano-ken 381-2287, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.