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Brevet européen · EP3531058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531058
Numéro de demande
EP19158877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
30 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 7/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F02C 7/14 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
Priorité
US 201815903685 23.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

PHELPS, Emily Marie

Jacksonville, FL 32256, US

JONNALAGADDA, Dattu GV

Jacksonville, FL 32256, US

TAJIRI, Gordon

Jacksonville, FL 32256, US

SCHMITT, Joseph Richard

Jacksonville, FL 32256, US

YANG, Yanzhe

Jacksonville, FL 32256, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.