DIAGNOSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3531099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531099
Numéro de demande
EP18204357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2018
Publié
28 août 2019
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01M 11/00 (2006.01)
G01J 1/00 (2006.01)
G07C 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018032200 26.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

SUBARU CORPORATION

Subaru Corporation

1-20-8, Ebisu Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, JP

Inventeur

SOEJIMA, Hideki

Tokyo, Japan 150-8554, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.