CIRCUIT DE COMMANDE D'INTERRUPTEURS DE PUISSANCE

Brevet européen · EP3531228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531228
Numéro de demande
EP19159837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2019
Publié
28 août 2019
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 1/56 (2006.01)
G05F 1/618 (2006.01)
H02M 7/493 (2007.01)
Priorité
FR 1851699 27.02.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Inc.

STMicroelectronics, Inc.

750 Canyon Drive, Suite 300, Coppell, TX 75019, US

STMicroelectronics (ALPS) SAS

12, Rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

POLETTO, Vanni

20151 Milano, IT

CHEVALIER, Laurent

38650 Roissard, FR

SWANSON, David F

Belleville, MI Michigan 48111, US

TORRISI, Giovanni Luca

95022 Aci Catena (CT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.