FEUERÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3531386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531386
Numéro de demande
EP17863744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G08B 17/10 (2006.01)
G08B 31/00 (2006.01)
G08B 29/18 (2006.01)
Priorité
JP 2016207848 24.10.2016
JP 2016210241 27.10.2016
JP 2016231241 29.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/037830 19.10.2017
Publication PCT
WO2018/079400 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

HOCHIKI CORPORATION

Hochiki Corporation

10-43 Kamiosaki 2-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

Inventeur

EBATA, Hiromichi

Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.