SYSTEM ZUM BEFESTIGEN VON HANDSCHUHEN
Brevet européen · EP3531854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3531854
- Numéro de demande
- EP17865491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 17 août 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 19/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662414164 P 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/AU2017/000229 25.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/076041 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
MUSGROVE, Christopher Alan
Redhill, Surrey RH1 5EJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.