BOUCLE SECURISEE

Brevet européen · EP3531860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531860
Numéro de demande
EP17791391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
FR 1660571 31.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077662 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/078128 03.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Watchlock

40 avenue de la Jarre, 13009 Marseille, FR

Inventeur

BUONOMO, Sébastien

13009 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.