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Brevet européen · EP3531929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531929
Numéro de demande
EP17793789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201662412683 P 25.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/057159 18.10.2017
Publication PCT
WO2018/080866 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  5. 22 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.01.2021

  6. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

TORDI, Gianluca

47838 Riccione, IT

ANDERMATT, Daniel

4500 Solothurn

AEBI, This

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.