ROBOTERGESTÜTZTER SCHNITTABLAUF
Brevet européen · EP3531951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3531951
- Numéro de demande
- EP17865064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/11 (2016.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 34/32 (2016.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201662414033 P 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/051277 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/076114 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
LY, Suntara
Montreal, Québec H3C 2N6, CA
COUTURE, Pierre
Montreal, Québec H4C 2J8, CA
GOGARTY, Emily
Montreal, Québec H2J 1K4, CA
PELLETIER, Benoit
Montreal, Québec H3C 2N6, CA
MERETTE, Jean-Sebastien
Mont-St-Hilaire, Québec J3H 4W2, CA
BOISVERT, Olivier
Montreal, Québec H2M 1N6, CA
LI, Di
La Salle, Québec H8N 3G9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.