FUSSHÜLSE
Brevet européen · EP3531988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3531988
- Numéro de demande
- EP17790837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618292 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053189 23.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078343 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 janv. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Neo G Limited, Unit 8a,b,c, Killinghall Stone Quarry, Ripon Road, Killinghall, Harrogate, Yorkshire HG3 2BA, Royaume-Uni → Neo G Limited, Building A, Knaresborough Technology Park, Manse Lane, Knaresborough, North Yorkshire HG5 8LF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Neo G Limited Building A
Knaresborough, North Yorkshire HG5 8LF, GB
Inventeur
OZTURKATALAY, Okan
34010 Istanbul, TR
STARKEY, Paul
Harrogate Yorkshire HG3 2BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.