KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3531990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3531990
- Numéro de demande
- EP17792152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 7/00 (2006.01)A61F 7/10 (2006.01)A61F 7/12 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 5/42 (2006.01)A61M 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618255 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053228 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078371 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Whiteley, Mark
Guildford, Surrey GU2 7RF, GB
The Whiteley Clinic
Guildford, Surrey GU2 7RF, GB
Inventeur
WHITELEY, Mark
Guildford, Surrey GU2 7RF, GB
NEMCHAND, Jaya
Guildford, Surrey GU1 2PT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.