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Brevet européen · EP3532127 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532127
Numéro de demande
EP17794614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201662412365 P 25.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/058238 25.10.2017
Publication PCT
WO2018/081234 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

BOYAVAL, Margaux, Frances

Newbury Park, CA 91320, US

CAMERON, Allan, Lee

Natick, MA 01760, US

FLENDER, Gregg, Allen

Bedford, MA 01730, US

BISCHOFF, Maxwell, Franklin

Somerville, MA 02144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.