CATALYSEURS SUPPORTES CYCLIQUES
Brevet européen · EP3532197 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532197
- Numéro de demande
- EP17797409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 31/02 (2006.01)B01J 31/06 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)B01J 31/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660471 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052980 27.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078304 03.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Paris-Saclay, Parc Technologique, Immeuble Discovery, Route de l'Orme aux Merisiers - RD 128, 91190 Saint-Aubin, France (supprimé)
- Inventeur
- HUC, Vincent, Germain, 14 Sentier de la Voie Verte, 91400 Orsay, France, MARTINI, Cyril, August, Roger, 8 rue Bastien Lepage, 91140 Villebon Sur Yvette, France, SCHULZ, Emmanuelle, 16 avenue de la Terrasse, 78470 Saint Remy Les Chevreuse, France, ABDELLAH, Ibrahim, 14, boulevard Oscar Leroux, 35200 Rennes, France (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 26 avr. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Paris-Saclay, Bâtiment Bréguet, 3 rue Joliot-Curie, 91190 Gif-Sur-Yvette, France
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
- Inventeur
- HUC, Vincent, Germain, 14 Sentier de la Voie Verte, 91400 Orsay, France, MARTINI, Cyril, August, Roger, 8 rue Bastien Lepage, 91140 Villebon Sur Yvette, France, SCHULZ, Emmanuelle, 16 avenue de la Terrasse, 78470 Saint Remy Les Chevreuse, France, ABDELLAH, Ibrahim, 14, boulevard Oscar Leroux, 35200 Rennes, France
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
91400 Orsay, FR
91140 Villebon Sur Yvette, FR
78470 Saint Remy Les Chevreuse, FR
35200 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.