CATALYSEURS SUPPORTES CYCLIQUES

Brevet européen · EP3532197 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532197
Numéro de demande
EP17797409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 31/02 (2006.01)
B01J 31/06 (2006.01)
B01J 31/18 (2006.01)
B01J 31/22 (2006.01)
B01J 31/24 (2006.01)
Priorité
FR 1660471 27.10.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052980 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/078304 03.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 26 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Paris-Saclay, Parc Technologique, Immeuble Discovery, Route de l'Orme aux Merisiers - RD 128, 91190 Saint-Aubin, France (supprimé)
    Inventeur
    HUC, Vincent, Germain, 14 Sentier de la Voie Verte, 91400 Orsay, France, MARTINI, Cyril, August, Roger, 8 rue Bastien Lepage, 91140 Villebon Sur Yvette, France, SCHULZ, Emmanuelle, 16 avenue de la Terrasse, 78470 Saint Remy Les Chevreuse, France, ABDELLAH, Ibrahim, 14, boulevard Oscar Leroux, 35200 Rennes, France (supprimé)
    Adresses de registre

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  5. 26 avr. 2024

    Adresse modifiée

    Adresses de registre
    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, 3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Université Paris-Saclay, Bâtiment Bréguet, 3 rue Joliot-Curie, 91190 Gif-Sur-Yvette, France
    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
    Inventeur
    HUC, Vincent, Germain, 14 Sentier de la Voie Verte, 91400 Orsay, France, MARTINI, Cyril, August, Roger, 8 rue Bastien Lepage, 91140 Villebon Sur Yvette, France, SCHULZ, Emmanuelle, 16 avenue de la Terrasse, 78470 Saint Remy Les Chevreuse, France, ABDELLAH, Ibrahim, 14, boulevard Oscar Leroux, 35200 Rennes, France

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  6. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Inventeur

HUC, Vincent, Germain

91400 Orsay, FR

MARTINI, Cyril, August, Roger

91140 Villebon Sur Yvette, FR

SCHULZ, Emmanuelle

78470 Saint Remy Les Chevreuse, FR

ABDELLAH, Ibrahim

35200 Rennes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.