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Brevet européen · EP3532240 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532240
Numéro de demande
EP18869767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2018
Publié
4 sept. 2019
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B23Q 3/10 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
B25B 1/24 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
F16B 2/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2018/050128 09.09.2018
Publication PCT
WO2019/083623 02.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 4 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.09.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Inventeur

GRANGETTO, Steve

San Diego, CA 92111, US

LANE, Adam

San Diego, CA 92111, US

TAYLOR, Chris

San Diego, CA 92111, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.