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Brevet européen · EP3532318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532318
- Numéro de demande
- EP17837989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- IN 201641037034 28.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056688 27.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078576 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
PEEDIKAKKANDY, Prithviraj
Kerala 673009, IN
ANBUCHEZHIAN, Sethuramalingam
Chennai Tamil Nadu 600056, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.