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Brevet européen · EP3532318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532318
Numéro de demande
EP17837989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
16 juin 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
IN 201641037034 28.10.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056688 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/078576 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

PEEDIKAKKANDY, Prithviraj

Kerala 673009, IN

ANBUCHEZHIAN, Sethuramalingam

Chennai Tamil Nadu 600056, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.