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Brevet européen · EP3532358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532358
Numéro de demande
EP17864928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
28 août 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 9/14 (2006.01)
E04H 15/06 (2006.01)
E04H 15/60 (2006.01)
E04H 15/54 (2006.01)
E04H 15/64 (2006.01)
Priorité
US 201615338900 31.10.2016
Demande PCT
PCT/US2017/052400 20.09.2017
Publication PCT
WO2018/080664 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 9 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Radio Flyer, Inc., 6515 W. Grand Avenue, Chicago, Illinois 60707, Etats-Unis d'Amérique → The Radio Flyer Company, 6515 W. Grand Avenue, Chicago, IL 60707, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

The Radio Flyer Company

6515 W. Grand Avenue, Chicago, IL 60707, US

Inventeur

OSTERGAARD, Collin

Chicago, IL 60707, US

FITZWATER, Jason

Chicago, IL 60707, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.