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Brevet européen · EP3532359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532359
- Numéro de demande
- EP17808145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62D 1/04 (2006.01)B62D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 14352016 26.10.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/056644 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078553 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.