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Brevet européen · EP3532428 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532428
- Numéro de demande
- EP17801018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B68C 1/08 (2006.01)B68C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618099 26.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077534 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078063 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Titulaire
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Inventeur
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.