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Brevet européen · EP3532507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532507
Numéro de demande
EP18700085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2018
Publié
4 sept. 2019
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/01 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
C08F 2/14 (2006.01)
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
EP 17150083 03.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/050016 02.01.2018
Publication PCT
WO2018/127472 12.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Basell Polyolefine GmbH

Brühler Strasse 60, 50389 Wesseling, DE

Inventeur

ROHRBACH, Peter

85055 Ingolstadt, DE

PERZLMEIER, Jürgen

93333 Neustadt / Donau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.