ETHANOL ALIMENTAIRE AMELIORE
Brevet européen · EP3532596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532596
- Numéro de demande
- EP17797696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C12G 3/00 (2019.01)C12G 3/04 (2019.01)
- Priorité
- FR 1670637 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/052914 23.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078267 03.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
1 entrée antérieure
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Titulaire
94140 Alfortville, FR
Inventeur
94140 Alfortville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.