DÄMPFUNGSEINHEIT FÜR EIN SCHIEBEELEMENT

Brevet européen · EP3532690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532690
Numéro de demande
EP17791086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
23 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E05F 5/10 (2006.01)
E05F 1/16 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
Priorité
DE 102016120702 28.10.2016
DE 102017103861 24.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/077552 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/078070 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  6. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WASCHK, Stefan

35094 Lahntal-Caldern, DE

MONTECCHIO, Andreas

32105 Bad Salzuflen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.