KOMMUNIKATIONSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3532705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532705
- Numéro de demande
- EP17792141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 47/13 (2012.01)E21B 47/12 (2012.01)
- Priorité
- GB 201617956 25.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053211 25.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078356 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
ROGACHEVA, Alexandra Vasil'evna
Southampton SO17 1EL, GB
CHAMPION, Brian Phillip
Wimborne Dorset BH21 3JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.