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Brevet européen · EP3532729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532729
- Numéro de demande
- EP17801607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F04C 2/20 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/16 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016120579 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077555 27.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078073 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
44797 Bochum, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.