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Brevet européen · EP3532754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532754
Numéro de demande
EP17786943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Radié
28 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/044 (2006.01)
G05D 23/13 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
IT 201600108293 26.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077015 23.10.2017
Publication PCT
WO2018/077807 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 28 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.05.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229 n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna (NO), IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

28010 Fontaneto d'Agogna Novara, IT

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