BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3532769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532769
Numéro de demande
EP17771778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F21S 9/02 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
F21V 29/508 (2015.01)
Priorité
EP 16196198 28.10.2016
GB 201706154 13.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/074484 27.09.2017
Publication PCT
WO2018/077560 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  6. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Titulaire

Tridonic GmbH & Co KG

Tridonic GmbH & Co. KG

Färbergasse 15, 6851 Dornbirn, AT

Inventeur

DALBY, Paul

Middlesbrough Cleveland TS5 7LP, GB

PARKES, Stephen

Darlington Durham DL1 3TY, GB

JONES, Graeme

Newton Aycliffe DL5 4XQ, GB

KEARS, John

Witton Gilbert Durham DH7, GB

RICHARDSON, John

Spennymoor DL 16 6YZ, GB

WILSON, Ian

Sunderland SR3 3RH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.