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Brevet européen · EP3532855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532855
- Numéro de demande
- EP17780091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01R 31/385 (2019.01)B07C 5/344 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016120345 25.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075275 05.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/077584 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 30 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
MITSCH, Felix
74388 Talheim, DE
BECKER, Ralf
71672 Marbach, DE
OHLHEISER, Michael
74927 Eschelbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.