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Brevet européen · EP3532855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532855
Numéro de demande
EP17780091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01R 31/385 (2019.01)
B07C 5/344 (2006.01)
Priorité
DE 102016120345 25.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/075275 05.10.2017
Publication PCT
WO2018/077584 03.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 30 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

MITSCH, Felix

74388 Talheim, DE

BECKER, Ralf

71672 Marbach, DE

OHLHEISER, Michael

74927 Eschelbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.