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Brevet européen · EP3532896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532896
Numéro de demande
EP18834009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2018
Publié
4 sept. 2019
Délivré
29 juil. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 9/02 (2006.01)
G03B 9/40 (2006.01)
Priorité
US 201762598226 P 13.12.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/059716 06.12.2018
Publication PCT
WO2019/116178 20.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Actuator Solutions GmbH

Richard-Stücklen-Straße 19, 91710 Gunzenhausen, DE

Inventeur

SUZUKI, Yusuke

Yokohama City, Kanagawa 222-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.