ENERGIEHÄRTBARE SCHAUMHEMMENDE TINTE

Brevet européen · EP3532899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3532899
Numéro de demande
EP17866182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201662413279 P 26.10.2016
US 201715400024 06.01.2017
Demande PCT
PCT/US2017/058526 26.10.2017
Publication PCT
WO2018/081422 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

SLOAN, Donald A.

Kansas City, MO 64153, US

EDWARDS, Paul Andrew

Ypsilanti, MI 48197, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.