VERBINDUNG
Brevet européen · EP3533094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533094
- Numéro de demande
- EP17792139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/667 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/637 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/653 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H01M 10/657 (2014.01)H01M 50/502 (2021.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 50/20 (2021.01)H01M 10/39 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618022 25.10.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053207 24.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078353 03.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
HALE, Christopher
Abingdon Oxfordshire OX14 3DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.