ELEKTRONISCHER SCHALTER UND DIMMER

Brevet européen · EP3533138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533138
Numéro de demande
EP17866006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
31 juil. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 1/66 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02M 1/36 (2007.01)
H02M 7/12 (2006.01)
H02M 7/217 (2006.01)
H02M 1/08 (2006.01)
Priorité
US 201662414467 P 28.10.2016
US 201662431926 P 09.12.2016
WO PCT/US2017/030411 01.05.2017
WO PCT/US2017/030415 01.05.2017
WO PCT/US2017/031207 05.05.2017
Demande PCT
PCT/US2017/058842 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/081619 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Intelesol, LLC

696 San Ramon Valley Boulevard Suite 117, Danville, CA 94506, US

Inventeur

RODRIGUEZ, Harry

Gilroy CA 95020, US

TELEFUS, Mark

Orinda CA 94563, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.