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Brevet européen · EP3533304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533304
Numéro de demande
EP17864843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
F16K 3/03 (2006.01)
Priorité
US 201615338376 29.10.2016
US 201715439631 22.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/058743 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/081547 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

KLEIN, David Harry

Sterling Virginia 20165, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.