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Brevet européen · EP3533509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533509
- Numéro de demande
- EP19159187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2019
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/46 (2006.01)B01D 53/78 (2006.01)B01D 53/18 (2006.01)B01D 53/58 (2006.01)B01D 53/68 (2006.01)F23M 5/00 (2006.01)F23G 7/06 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018031823 26.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
INADA, Takanori
Tokyo, 144-8510, JP
HOSOTANI, Kazumasa
Tokyo, 144-8510, JP
MIYAZAKI, Kazutomo
Tokyo, 144-8510, JP
MATSUMOTO, Kohei
Tokyo, 144-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.