ALUMINIUMDOSE

Brevet européen · EP3533528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533528
Numéro de demande
EP17864316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B21D 22/20 (2006.01)
B21D 22/28 (2006.01)
B65D 1/16 (2006.01)
B65D 8/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016208532 25.10.2016
JP 2016208533 25.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/038007 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/079434 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

HIROTA, Norihisa

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

SHIROISHI, Ryozo

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

TAKAO, Kenichi

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

KUMAGAI, Takuho

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.