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Brevet européen · EP3533607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533607
- Numéro de demande
- EP17864328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C08L 77/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016212731 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039077 30.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/079768 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKUHARA Katsuhiko
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
FUJIMURA Hideki
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
HARA Yoshitomo
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
OKUSAKO Takashi
Ube-shi Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.