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Brevet européen · EP3533756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533756
Numéro de demande
EP19152273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
4 sept. 2019
Délivré
29 juin 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B81B 7/00 (2006.01)
F21V 14/02 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018007652 19.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Funai Electric Co., Ltd.

7-7-1, Nakagaito, Daito Osaka 574-0013, JP

Inventeur

MASUDA, Yuichiro

Osaka, Osaka 574-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.