WASSERBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3533766 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533766
Numéro de demande
EP17864396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C02F 1/32 (2023.01)
Priorité
JP 2016211002 27.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/036886 11.10.2017
Publication PCT
WO2018/079265 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Metawater Co., Ltd., 1-25, Kanda-sudacho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, Japon, Senko Riken Co., Ltd., Sinkou Building, 8 Kaigandori, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0024, Japon, Nikkiso Co., Ltd., 4-20-3 Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-6022, Japon → Metawater Co., Ltd., 1-25, Kanda-sudacho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, Japon, Senko Riken Co., Ltd., Sinkou Building, 8 Kaigandori, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0024, Japon

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  4. 18 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  5. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Metawater Co., Ltd.

1-25, Kanda-sudacho Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, JP

Senko Riken Co., Ltd.

Sinkou Building 8 Kaigandori Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0024, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SHIGA, Junichi

Tokyo 101-0041, JP

KUSANO, Tsukasa

Tokyo 101-0041, JP

OCHI, Tetsumi

Tokyo 150-6022, JP

WATANABE, Shinya

Hakusan-shi Ishikawa 924-0004, JP

TSUGA, Eiichi

Kobe-shi Hyogo 650-0024, JP

KAWAKAMI, Yusuke

Kobe-shi Hyogo 650-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.