WASSERBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3533767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533767
- Numéro de demande
- EP17865086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 6 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C02F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016212761 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/036922 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/079274 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Metawater Co., Ltd., JR Kanda Manseibashi Building, 1-25, Kandasuda-cho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, Japon, Nikkiso Co., Ltd., 20-3 Ebisu 4-chome, Shibuya-ku, Tokyo 150-6022, Japon, Senko Riken Co., Ltd., Sinkou Building, 8 Kaigandori, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0024, Japon → Metawater Co., Ltd., JR Kanda Manseibashi Building, 1-25, Kandasuda-cho, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0041, Japon, Senko Riken Co., Ltd., Sinkou Building, 8 Kaigandori, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0024, Japon
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 26.04.2022
- 6 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 101-0041, JP
Hakusan-shi, Ishikawa 924-0004, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-0024, JP
Tokyo 150-6022, JP
Tokyo 101-0041, JP
Kobe-shi, Hyogo 650-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.