SPERRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3533954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533954
- Numéro de demande
- EP17875931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05B 29/00 (2006.01)E05B 19/08 (2006.01)E05B 29/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016234378 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017063 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/100764 07.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 01.04.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 2 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Travel Sentry SARL, Avenue Blanc 47, 1202 Geneva → Travel Sentry SARL, c/o Dryden ICS SA, Avenue Blanc 47, 1202 Geneva
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
2 entrées antérieures
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 23 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Travel Sentry SARL, Avenue Jules Crosnier, 6, 1206 Geneva → Travel Sentry SARL, Avenue Blanc 47, 1202 Geneva
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 114-0024, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.