FAHRZEUG

Brevet européen · EP3533984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533984
Numéro de demande
EP17865175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
16 avr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 29/00 (2006.01)
F02D 41/04 (2006.01)
F02D 45/00 (2006.01)
F02P 5/15 (2006.01)
F02D 37/02 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
F02D 41/02 (2006.01)
F02D 43/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016213075 31.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/031141 30.08.2017
Publication PCT
WO2018/079060 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Bosch Corporation

6-7, Shibuya 3-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-8360, JP

Inventeur

TAKIMOTO, Yuta

Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP

SHIMURA, Tomohiro

Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.