KRAFTSTOFFLEITUNG
Brevet européen · EP3533991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533991
- Numéro de demande
- EP17865438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 55/02 (2006.01)F02M 55/00 (2006.01)F16L 27/047 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016213547 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/027076 26.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/078978 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TADOKORO Hayato
Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP
LEE Seihau
Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP
OZAWA Yuji
Koga-shi Ibaraki 306-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.