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Brevet européen · EP3534024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534024
- Numéro de demande
- EP17864023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 17/18 (2006.01)F16C 33/74 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016210766 27.10.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/037081 12.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/079289 03.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
IMAGAWA, Keisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
SEKINE, Toshihiko
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
MORISHIGE, Kouichi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.