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Brevet européen · EP3534042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534042
- Numéro de demande
- EP19156137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2019
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)B60K 1/00 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/037 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018022507 09.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
ITO, Eiji
Aichi-ken, 471-8571, JP
KAWAMOTO, Yuki
Aichi-ken, JP
JINNAI, Naoya
Aichi-ken, JP
TAKAGI, Kiyonori
Aichi-ken, 471-8571, JP
TOYA, Kazuki
Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.